La consultation publique sur le projet d’arrêté « Nuisances lumineuses » du 25/10/2018 au 16/11/2018

25/10/2018 – Création de la page
27/10/2018 – Mise à jour avec,

  • Art.5, proposition complétée
  • Le projet soumis à consultation et les points importants, positifs ou négatifs, surlignés en jaune, et commentés en italique bleu.

01/11/2018 – La présentation de l’arrêté lors des Rencontres du Ciel et de l’Espace
08/11/2018 – Relevés de flux lumineux installé moyen à Berlin ; à confronter à la prescription du projet d’arrêté < 50 lumens/m2

 

Téléchargement de cette page au format pdf (ou le .docx)

Répondre en 5 minutes à la consultation publique sur le projet d’arrêté « Nuisances lumineuses »

Si vous déplorez l’accroissement de la pollution lumineuse en France :

Si vous souhaitez que cet arrêté soit efficace à réduire la pollution lumineuse.

Si vous n’avez pas le temps d’étudier le texte.

Rendez-vous sur le site de la consultation http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/prevention-des-nuisances-lumineuses-arrete-relatif-a1882.html

Et proposez les amendements suivants (plus de détail à la suite de ces propositions) :

Article 2

      • Extinction des installations lumineuses situées à l’intérieur de périmètres clos sans activité.
      • Suppression de l’exemption d’extinction des installations lumineuses dotées d’un dispositif d’asservissement à l’éclairement naturel.

Article 3

      •  Suppression de la lumière horizontale des sources puissantes : prescrire un Code Flux CIE n°3 >98.
      • Limiter le contenu spectral dans le bleu des installations lumineuses : prescrire des sources « blanc chaud » de température de couleur <3000K.
      • Diviser les flux lumineux par rapport aux pratiques actuelles de 50 lumens/m2 (33 lampadaires de 10700lumens (lampe de 100W) par kilomètre de voie de 7 m de large = 50 lumens/m2) : prescrire un flux lumineux des installations lumineuses de voirie <30 lumens/m2 (à titre de comparaison les flux lumineux installé moyen mis en place à Berlin autour de 10 lumens/m2).

Article 4

      • Interdiction des canons à lumière à faisceau mobile dans les espaces naturels et le périmètre des sites d’observation astronomique.

Article 5

      • Accès du public à l’information sur les installations lumineuses du domaine public.
      • Accès à l’information sur le contenu spectral des sources.

Article 6

      • Suppression de la possibilité de dérogation aux prescriptions des articles 2, 3 et 4.

 

Si vous avez plus de 5 minutes… Le contexte du projet d’arrêté du Ministère

L’Article L583-1 du Code de l’Environnement créé par l’art. 173 de la Loi 2010-788 du 12 juillet 2010  (Loi « Grenelle ») prévoit que soient prises des mesures contre la pollution lumineuse.
Le Décret n° 2011-831 du 12 juillet 2011, a alors précisé les installations lumineuses concernées, et l’ensemble des caractéristiques des installations qui peuvent être l’objet de prescriptions.
Mais depuis, seul l’arrêté d’extinction à 1h du matin des mises en lumière est paru (Arrêté du 25 janvier 2013). Nul arrêté n’est venu définir d’autres prescriptions portant sur les différentes caractéristiques des installations lumineuses.
 
La FRAPNA, FNE et l’ANPCEN, ont porté un recours devant le Conseil d’Etat, qui leur a donné raison : l’Etat est sommé de publier un arrêté de prescriptions applicables aux différentes caractéristiques des installations lumineuses.

Ce projet d’arrêté réglementant l’éclairage extérieur public et privé, rédigé en réponse à ce recours, est soumis à consultation publique.
Ce projet ne répond que partiellement aux motifs du recours devant le Conseil d’Etat.
Les points qui appellent des propositions alternatives sont présentés dans la suite. Elles se réfèrent aux § surlignés en jaune du document soumis à consultation « 2018_10_12_Projet arrêté élargi installations lumineuses_Associations.doc ».
L’importance des propositions alternatives est signalée par le nombre de symboles .

Article 1 – Les catégories d’installations lumineuses couvertes par l’arrêté

Les catégories les plus importantes visées par l’arrêté :
L’alinéa a) définit la catégorie la plus nombreuse, les éclairages destinés à favoriser la sécurité des déplacements, des personnes et des biens, en particulier la voirie, et les espaces privés de même nature.
L’alinéa e) définit l’autre catégorie fonctionnelle importante, les éclairages des parkings, publics ou privés.

Article 2 – Horaires de fonctionnement des installations lumineuses

Temporalité des installations de l’alinéa a)

Le projet du Ministère

L’article 2 autorise le fonctionnement toute la nuit des installations de l’alinéa a) situées en agglomération.

La proposition

 Extinction des installations de l’alinéa a) situées à l’intérieur de périmètres clos, dans l’heure qui suit la fin d’activité (et rallumage dans l’heure qui précède le début d’activité).

Pourquoi cette proposition ?

Les zones d’activités, sans activité la nuit : abords clôturés d’entreprises, d’aires de stockage, d’entrepôts logistiques, d’établissements commerciaux… sont sources majeures de pollution lumineuse en périphérie d’agglomérations.
Si volonté de la part du gestionnaire de l’installation lumineuse d’employer l’installation lumineuse pour des raisons de sécurité, le fonctionnement de l’installation doit être asservi à un dispositif de détection d’intrusion.

Exemption de la prescription d’extinction

Le projet du Ministère

L’article 2 exempte de prescription d’extinction, les installations, quelle que soit leur catégorie, dotées de dispositifs d’asservissement à l’éclairement naturel.

La proposition

 Suppression de l’exemption d’extinction des installations dotées d’un dispositif d’asservissement à l’éclairement naturel.

Pourquoi cette proposition ?

Le dispositif d’asservissement à l’éclairage naturel n’est pas précisé. La formulation du Ministère laisse supposer un dispositif de gradation de la lumière.
L’extinction et la gradation ne sont pas comparables sur un plan environnemental : la première offre un environnement nocturne naturel, la seconde maintient une artificialisation de la nuit.

Article 3 – Les caractéristiques des luminaires

Limitation de la lumière horizontale : perdue, éblouissante

Le projet du Ministère

L’article 3 prescrit pour les installations des alinéas a) (voirie,…) et e) (parkings,…), que 95% de la lumière émise vers le bas, doivent l’être dans un cône de demi-angle 75° (le code flux n°3 de la Commission Internationale de l’Éclairage = 95) :

Schéma à l’échelle

La proposition

 Pour les installations des alinéas a) et e), 98% de la lumière émise vers le bas par un luminaire doté d’une source d’intensité >1000 lumens, doivent l’être à l’intérieur d’un cône de demi-angle 75°.

Pourquoi cette proposition ?

Les 5% émis immédiatement sous l’horizontale représentent une lumière perdue et néfaste :

      • la lumière atteint la cible trop loin pour produire un éclairement significatif,
      • elle est intrusive vers les fenêtres des habitations,
      • elle est éblouissante, particulièrement pour les nouvelles sources intenses de type LED.

Les sources des luminaires qui émettent au voisinage de l’horizontale sont visibles de très loin, et impactent l’environnement à grande distance. Une limitation à 2% de la lumière horizontale des sources puissantes >1000 lumens, est nécessaire.

Limitation de la lumière bleue

Le projet du Ministère

L’article 3 prescrit pour les installations des alinéas a) (voirie,…) et e) (parkings,…), une lumière de température de couleur <3500K.

La proposition

 La lumière des installations lumineuses des alinéas a) et e), respectent une température de couleur <3000K

Pourquoi cette proposition ?

Au-dessus de 3000K, la lumière comprend une proportion notable de bleu, dont la toxicité et l’impact environnemental sont régulièrement rapportés : interférence avec les métabolismes, intensité des halos des agglomérations [4-7]. Toutes les installations récentes de voirie de la ville de Paris sont dotées de sources lumineuses <3000K [1], qui montre l’accessibilité de la proposition.

Limitation des niveaux d’éclairement

Le projet du Ministère

L’article 3 prescrit pour les installations de l’alinéa a), un flux lumineux installé moyen <50 lumens/m2.

La proposition

 Le flux lumineux installé moyen des installations lumineuses de l’alinéa a) <30 lumens/m2.

Pourquoi cette proposition ?

Ce sont les pratiques actuelles en matière d’éclairage qui ont motivé l’introduction de l’article L583-1 dans le code de l’environnement (Loi « Grenelle ») relatif à la réduction des nuisances lumineuses.
Or prescrire une dotation de lumière <50 lumens/m2, revient à valider la majorité des pratiques actuelles (exemple standard : 33 lampadaires de 100W / km de voie de 7m de large = 33×10700lumens/7000m2 = 50lumens/m2).
Cette prescription de <50 lumens/m2 ne répond ni à l’objectif de la Loi Grenelle de réduire les nuisances lumineuses, ni au recours porté par les associations devant le Conseil d’Etat.

La dotation <30lumens/m2 proposée repose sur des pratiques qui ont valeur d’exemple pour l’ensemble du territoire :

      • toutes les rénovations d’installations lumineuses de voirie de la Ville de Paris présentent un flux lumineux installé moyen compris dans l’intervalle [20-30] lumens/m2 [1]
      • l’énergie consacrée à l’éclairage public en Allemagne est de 48 kWh/an/hab. [2], contre 84 kWh/an/hab. en France [3].

A titre de comparaison les flux lumineux installé moyen mis en place à Berlin, autour de 10 lumens/m2.

Article 4 – Les espaces naturels et les sites d’observation astronomique

Limitation des canons à lumière

Le projet du Ministère

Art. 4-III – Les installations lumineuses de type canon à lumière dont le flux lumineux est supérieur à 100 000 lumens sont interdits dans les espaces naturels et dans le périmètre des sites d’observation astronomique

La proposition

Les installations lumineuses de type canon à lumière dont le flux lumineux est supérieur à 100 000 lumens, ou dont le flux lumineux est mobile, sont interdits (…).

Pourquoi cette proposition ?

La mobilité du faisceau constitue la gêne la plus importante pour l’observation astronomique parce qu’aucun point du ciel n’échappe au balayage. En revanche un faisceau statique ne condamne qu’un secteur très limité du ciel.

Article 5 – Information & contrôle

Le projet du Ministère

Mise à disposition des caractéristiques de l’installation lumineuse à l’agent chargé du contrôle de la conformité de l’installation aux prescriptions des articles 2 à 4.

La proposition

      • Inclure dans la liste des caractéristiques de l’installation,
        •  le spectre des sources lumineuses,
        • la date de mise en service de la tête du lampadaire.
      •  Garantir l’accessibilité du public aux caractéristiques des installations lumineuses du domaine public. Idéalement sous la forme d’un étiquetage au voisinage de l’installation (gravure, collier, QR code, sticker,…).

Pourquoi cette proposition ?

Une information sur le spectre des nouvelles sources lumineuses de type LED est devenue impérative : pour des considérations sanitaires, une information sur le contenu en bleu, en UV, de ces sources doit être prescrite.

L’accessibilité du public aux caractéristiques des installations lumineuses garantit un contrôle simple et sans frais de la conformité des installations.

Article 6 – Dérogations

Le projet du Ministère

Les gestionnaires d’installations lumineuses peuvent déroger aux obligations des articles 2 et 3 à condition de réaliser au plus tard le 1er janvier 2021 un plan lumière démontrant que les choix techniques proposés permettent d’obtenir des résultats équivalents à ceux obtenus par le respect des prescriptions de l’arrêté.
(…)
Les collectivités situées dans le périmètre des sites d’observation astronomique listés dans l’arrêté du XXXX peuvent déroger aux obligations de l’article 4 à condition de réaliser un plan lumière permettant de garantir la prévention, la limitation et la suppression des nuisances lumineuses pouvant empêcher les activités d’observation astronomique de ces sites.

La proposition

  Suppression de la possibilité de dérogation aux obligations des articles 2, 3 et 4.

Pourquoi cette proposition ?

Les prescriptions des articles 2 à 4 portent sur des grandeurs unanimement reconnues (professionnels et acteurs environnementaux) pour être l’origine de la pollution lumineuse : temporalité, lumière émise vers le haut (ULR), lumière émise à l’horizontale (Code Flux n°3 de la CIE), température de couleur des sources (CCT), flux moyen des installations (PLM).
Les prescriptions sur ces grandeurs n’ont pas d’équivalent. Un plan lumière ne peut pas se substituer à ces prescriptions.

Références

[1] https://opendata.paris.fr/explore/dataset/eclairage-public/map/?location=12,48.85942,2.34589
[2] https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0959652616309969
[3] http://www.afe-eclairage.fr/afe/l-eclairage-en-chiffres-26.html
[4] Effets sanitaires des systèmes d’éclairage utilisant des diodes électroluminescentes. ANSES, octobre 2010.
[5] LED – Diodes électroluminescentes. Effets sanitaires des systèmes d’éclairage utilisant des diodes électroluminescentes. ANSES, 21/09/2016.
[6] Louis J. Kraus. Human and Environmental Effects of Light Emitting Diode (LED) Community Lighting. Report of the council on science and public health, 2016 American Medical Association.
[7] Fabio Falchi, Pierantonio Cinzano, Dan Duriscoe, Christopher C. M. Kyba, Christopher D. Elvidge, Kimberly Baugh, Boris A. Portnov, Nataliya A. Rybnikova, Riccardo Furgoni. The new world atlas of artificial night sky brightness. Science Advances, June 2016.

11 réflexions au sujet de “La consultation publique sur le projet d’arrêté « Nuisances lumineuses » du 25/10/2018 au 16/11/2018

  1. D’accord avec l’essentiel des remarques.
    Mais pourquoi se cantonner à une liste d’observatoires aussi restreinte? Il y a de nombreux lieux d’observations, soit dont l’activité astronomique et publique, soit qu’ils sont répertoriés à l’UAI, qui mériteraient de figurer sur cette liste.
    Par ailleurs, il ne semble pas que les PNR entrent dans les zones à protéger.

  2. Canons à lumière : Leur utilisation doit être soumise à une autorisation préfectorale (pas du maire !) préalable. (En effet la plus part du temps ils n’ont aucun intérêt et sont gênants pour tous, amateurs et observateurs du ciel, pas uniquement les observatoires pros. Cela ne supprimera pas tout mais devrait réduire les usages abusifs)

  3. Je suis d’accord avec les propositions supplémentaires.
    En effet, dans notre commune de l’Aude (Lapalme), en réserve animalière nous tombons dans plusieurs des cas dans lesquels à la fois la température de couleur, l’inutilité d’arroser en dehors de l’espace nécessaire et le flux lumineux très horizontal gêne.
    La lumière du stade par exemple s’étend sur toute la zone résidentielle du village, idem celle nouvellement installée du boulodrome éclaire en halogène sur plus de 400m.
    Quand aux propriétés privés : notre agriculteur de la rue a conservé un spot blanc et éclaire la rue de façon plus puissante que l’éclairage public récemment installé. De même quelques éclairages de valorisation pour des propriétés privées.

  4. Cela est nécessaire pour la bio diversité et notre santé, pour la vie sur notre planète cette pollution est une plaie au même titre que la pollution atmosphérique.

  5. Bonsoir,
    Les propositions sont intéressantes.
    Dans la pratique, comment procéder ?
    Pour être « recevable » à la consultation, faut-il faire un commentaire (une proposition) pour chaque article du texte ou un commentaire global (toutes les propositions) ?
    Si nous sommes nombreux à faire une même proposition sera-t-elle comptée comme 1 seule proposition ou comme n propositions ?
    Merci,
    Cordialement,
    LUma84

  6. De nombreuses études montrent la nocivité de l’éclairage artificiel pour l’homme, ainsi que pour la faune et la flore.
    Mais les pouvoirs publics semblent ne pas vraiment s’en soucier. Quand une loi est votée, souvent le décret d’application tarde, et l’on ajoute fréquemment des dérogations. Quand les leds sont arrivés, leur lumière blanche agressait nos yeux, mais on en a mis partout car ils étaient moins chers… On n’a pas cherché s’ils pouvaient être nocifs. Même le principe d’incertitude n’a pas joué son rôle.
    C’est comme si on voulait mécontenter personne, ni industriel, ni commerçant, et le problème s’aggrave d’année en année.
    Pour moi, le premier devoir des pouvoirs publics est de protéger la santé de la population, et en même temps celle du milieu où elle vit.

  7. Club PEGASE – Saint-Renan.
    La liste des observatoires est trop restreintes. De nombreux sites d’observation mérites d’être protégés.
    L’utilisation des canons à lumière devrait être des plus restrictives. Voir carrément interdits quand il existe des observatoires astronomiques car certains canons sont visibles à plusieurs dizaines de kilomètres.
    Faire attention à l’utilisation à outrance des leds.

  8. Je suis d’accord pour protéger les sites des sociétés astronomiques d’amateurs, sinon il faudra faire des dizaines de kilomètres en voiture pour observer. Encore de la pollution CO2 !!! Les aberrations climatiques de 2018 n’ont-elles pas encore convaincus les crânes parisiens ?
    La mairie de Fleurey-sur-Ouche (21410), installée dans un immeuble d’habitation, est la première à « montrer l’exemple » en faisant fonctionner toute la nuit 5 appliques murales rondes qui éclairent autant en haut qu’en bas (l’herbe). Il faut aussi des obligations pour les bâtiments « privés ».
    Enfin, faut-il gaspiller de l’énergie pour taper dans un ballon ou faire du cheval la nuit ? Mais où est le bon sens qui a prévalu pendant des milliers d’années sans électricité ? Qu’est-ce qu’on est devenu bête depuis 70 ans. Lorsque j’étais enfant, la nuit était noire (sauf avec la lune)… et nous vivions bien !

  9. La pollution lumineuse est une vraie nuisance, une consommation inutile qui perturbe le cycle naturel du jour et de la nuit. Il faut préserver la nuit ! Des entreprises comme des particuliers (on voit de plus en plus de spots extérieurs allumés sans raison une partie de la nuit, voire toute la nuit, par commodité ou pour entretenir une illusion de sécurité) qui gaspillent et altèrent la beauté du monde nocturne. On ne voit pas la même chose le jour et la nuit. La nuit est précieuse pour notre sommeil (donc notre santé), pour la faune nocturne, pour les amateurs d’étoiles.

  10. La pollution lumineuse est une vraie nuisance, une consommation inutile qui perturbe le cycle naturel du jour et de la nuit. Il faut préserver la nuit ! On ne voit pas la même chose le jour et la nuit. La nuit est précieuse pour notre sommeil (donc notre santé), pour la faune nocturne, pour les amateurs d’étoiles.

Laisser un commentaire